PRÉSENTATION
Le Répertoire des seigneuries du Québec (1620-1940) est le fruit de la collaboration de deux projets de recherche empirique: un à l’Université Laval initialement sous la responsabilité de Jacques Mathieu et d’Alain Laberge et l’autre à l’Université de Sherbrooke sous la direction de Benoît Grenier. La fusion des données et des perspectives de ces deux projets complémentaires sur le plan chronologique a permis la constitution du présent répertoire.
Les travaux de l’équipe de Laval portant sur les aveux et dénombrements des années 1723-1745 ont servi de catalyseur et d’incubateur pour le projet d’un répertoire seigneurial. En effet, cette recherche, en mettant en lumière un certain nombre de difficultés touchant notamment l’appellation des seigneuries (cas d’homonymie et de synonymie) et leurs mutations (cas de fusion et de division), laissait clairement voir la nécessité, d’une part, de remonter en amont jusqu’aux concessions initiales et, d’autre part, de descendre en aval jusqu’en 1854 (date emblématique de la fin du régime seigneurial, comme on la percevait alors) afin de saisir adéquatement bon nombre de phénomènes fondamentaux de l’histoire des seigneuries. Or, devant les irritants découlant des insuffisances des instruments de recherche existants (notamment le plus ambitieux d’entre eux, soit l’Inventaire des concessions en fief et seigneurie, fois et hommages et aveux et dénombrements conservés aux Archives de la Province de Québec de Pierre-Georges Roy paru en six volumes entre 1927 et 1929) qui n’étaient ni systématiques ni exhaustifs, l’idée d’un véritable répertoire des seigneuries du Québec s’est imposée de façon impérative. Sa première version a ainsi vu le jour en 2000 sous forme de fichiers de traitement de texte (WordPerfect puis Word) mis en œuvre par François Cantara en concertation avec Alain Laberge. Reprenant, complétant et corrigeant les données des outils antérieurs, retournant aux fonds incontournables que sont le Registre et les Cahiers d’intendance, les actes de foi et hommage (avant comme après 1760) et les fonds seigneuriaux disponibles (fonds P240), et étendant les sources d’informations aux monographies seigneuriales anciennes et récentes et aux terriers de 1663 et 1674 de Marcel Trudel, le répertoire a alors largement priorisé la reconstitution de la chaîne des propriétaires de fiefs sur l’ensemble de la période seigneuriale jusqu’en 1854. Ces versions initiales ont circulé officieusement dans certains réseaux de recherche, mais il était clair dès cette époque qu’une diffusion élargie allait être nécessaire un jour ou l’autre.
Les recherches de Benoît Grenier sur les persistances économiques, sociales et culturelles du régime seigneurial après 1854 sont devenues le complément indispensable au projet de répertoire des seigneuries du Québec. D’une part, à l’Université de Sherbrooke, Benoît Grenier et son équipe ont systématisé le recours aux Cadastres abrégés , fruit d’une enquête commandée à la suite de la loi de 1854 en vue d’indemniser les propriétaires seigneuriaux pour la perte de leurs droits et d’établir le montant des rentes constituées à payer par les anciens censitaires aux anciens seigneurs. D’autre part, et surtout, ils ont réalisé le suivi de la nomenclature des seigneurs et des seigneuries tirée des Cadastres abrégés dans les archives du Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales (SNRRS), disponibles à BANQ-Québec (E39). Institué en 1935 afin de mettre un terme aux paiements des rentes constituées, cet organisme a notamment produit entre 1940 et 1945 des rapports rétrospectifs et définitifs sur la situation seigneuriale et émis un peu plus de 700 chèques, totalisant 3,2 millions de dollars en indemnisation aux détenteurs des droits seigneuriaux. Ce faisant, il devenait clair et incontestable que 1854 ne pouvait plus représenter la date finale du répertoire des seigneuries du Québec dont la couverture chronologique pouvait et devait maintenant s’étendre jusqu’en 1940. On comprend sans peine à quel point le développement de cette recherche est venu élargir et enrichir le projet initial du répertoire.
Le Répertoire des seigneuries du Québec (1620-1940) touche l’ensemble des seigneuries ayant existé, même de manière éphémère, sur le territoire actuel du Québec (et dans certains cas au-delà), des premières concessions de seigneuries à partir de 1620 environ jusqu’à l’abolition définitive des dernières rentes seigneuriales en 1940. Cette infrastructure numérique vise à rassembler, diffuser et cartographier les informations les plus pertinentes sur ces entités territoriales qui ont marqué le paysage et l’histoire du Québec. Cette démarche peut également être considérée comme une façon de pérenniser ces données et d’en faire un tronc commun ouvert à la critique et à son amélioration.
CONTENUS ET ORGANISATION
Des seigneuries
Le Répertoire des seigneuries du Québec (1620-1940) regroupe les données concernant l’une ou l’autre des seigneuries ayant existé, même de manière éphémère, sur le territoire actuel du Québec. L’unité de base du Répertoire des seigneuries du Québec (RSQ) est donc la seigneurie.
(Les arrière-fiefs ne sont pas inclus dans cette première version du RSQ en raison notamment de la difficulté d’en obtenir un relevé exhaustif et de pouvoir suivre de façon satisfaisante leur évolution dans le temps. Toutefois, un arrière-fief élevé éventuellement à la dignité seigneuriale a son entrée dans le RSQ.)
Le RSQ vise l’exhaustivité dans l’identification et l’inclusion de toutes les entités seigneuriales qui ont eu une existence attestée, même si cela peut être resté sur papier ou avoir été de courte durée. Ainsi, se côtoient des seigneuries ayant duré plus de trois siècles, comme Beauport, et d’autres plus éphémères comme la seigneurie Roque dont l’histoire se résume à avoir été concédée en 1672 sans aucune autre manifestation d’existence ultérieure, ou encore le fief des Aulnets (à ne pas confondre avec la paroisse de Saint-Roch-des-Aulnaies) qui disparaît aussi, mais au bout d’un certain temps.
Les personnes familières avec l’histoire seigneuriale savent bien que le territoire d’une seigneurie peut être sujet à bien des modifications. Le RSQ entend rendre compte de ces phénomènes, qu’il s’agisse d’une division (par exemple celle de la seigneurie de La Durantaye qui crée Saint-Michel-de-La Durantaye et Saint-Vallier), d’une fusion (par exemple celle de Verbois, Leparc et Rivière-du-Loup-en-bas), d’un détachement (par exemple celui du fief Muy issu de Boucherville), ou d’un rattachement (par exemple Marsolet et Lefebvre à Gentilly). Chacune de ces modifications territoriales se traduit par une entrée particulière dans le RSQ. On comprend aisément que, de cette manière, celui-ci contiendra bien plus que 250 entrées, nombre souvent évoqué dans l’historiographie pour quantifier l’ampleur territoriale du régime seigneurial. Enfin, cette façon de faire permet d’éviter la confusion éventuelle entre des entités qui, bien qu’elles soient similaires à certains égards, n’en demeurent pas moins distinctes sur le plan tant territorial que chronologique.
Identification
La première composante de la fiche d’une seigneurie reste évidemment le nom de la seigneurie ou son identification. Nommer une seigneurie ne va pas de soi. En fait, au départ, les seigneuries concédées n’ont pas de nom officiel comme tel. C’est l’usage qui a fait en sorte qu’une seigneurie a été nommée d’une manière ou d’une autre. Le plus souvent, la seigneurie prend le nom de son concessionnaire initial ou encore celui d’un attribut géographique, comme le nom d’un cours d’eau qui la traverse. Au Québec, la Commission de toponymie du Québec (CTQ) a procédé à une vaste opération visant à identifier et à fixer les toponymes des seigneuries ayant existé jusqu’en 1854. Le résultat de ce processus est probant et nous avons donc suivi la décision de la CTQ dans la très grande majorité des cas.
Dans les cas d’homonymie, nous avons complété le toponyme de la CTQ en y assortissant une précision, le plus souvent d’ordre géographique, afin d’éviter de confondre les fiefs concernés. Ainsi, les deux fiefs nommés Bonsecours par la CTQ sont devenus dans un cas Bonsecours (Pointe-aux-Bouleaux) et dans l’autre Bonsecours (Yamaska).
Les seigneuries dites éphémères, qui disparaissent complètement à plus ou moins court terme sans aucun lien avec ce qui va suivre, ne sont habituellement pas traitées par la CTQ. Pour les nommer, nous avons donc eu recours aux sources historiques les concernant et à d’autres outils de référence, comme les terriers de 1663 et de 1674 de Marcel Trudel ou l’Inventaire des concessions en fief et seigneurie de Pierre-Georges Roy en adoptant ou adaptant les toponymes suggérés.
Dans tous les cas, une note relative à l’identification confirme que le nom normalisé retenu pour la seigneurie correspond au toponyme provenant de la CTQ. C’est également à cet endroit que, le cas échéant, sont expliqués les choix que nous avons faits en l’absence de toponyme de la CTQ, quand il a fallu préciser le toponyme de la CTQ ou dans les quelques cas où notre opinion diffère de celle de la CTQ.
Statut
La très grande majorité des seigneuries laurentiennes sont des fiefs non titrés (fief et seigneurie). Quelques-unes sont des fiefs de dignité (comté, baronnie, marquisat, châtellenie) et sont identifiées comme telles même si elles ne détenaient pas toujours ce statut lors de la concession du fief.
Certaines entités acquièrent le statut de «fief et seigneurie» seulement dans des circonstances particulières. Avant 1663, il arrivait que des terres initialement concédées en roture soient érigées en fief par la suite. C’est d’ailleurs le cas du tout premier fief, Sault-au-Matelot (1626).
En 1800, quand les seigneuries des Jésuites sont réunies à la Couronne après le décès du père Casot, les autorités coloniales vont considérer les arrière-fiefs concédés par les Jésuites comme autant de fiefs autonomes. Nous suivons cette décision en considérant ceux-ci comme tels dans le RSQ.
Après 1854, dans les années de confection des Cadastres abrégés , plusieurs autres entités seigneuriales sont créées, notamment les arrière-fiefs où il y avait des censitaires, donc des rentes constituées à payer, mais surtout, à l’intérieur des seigneuries dont la propriété était très divisée, des «parties» de seigneurie qui seront reconnues comme entités distinctes correspondant chacune à un individu ou un groupe d’individus à qui reviendront les rentes constituées créées à cette époque. Au même moment, certains anciens fiefs qui avaient été intégrés à d’autres au fil du temps vont retrouver leur statut seigneurial propre.
Enfin, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales (SNRRS) a pu lui aussi assigner une identité propre à certains territoires lors de l’un de ses examens de la situation seigneuriale au cours des années 1935-1940.
Signalons que tous les territoires qui peuvent être qualifiés de «seigneuriaux» après l’abolition de 1854, en conséquence de la privatisation de toutes les terres non concédées, ne sont pas inclus dans le RSQ. Par conséquent, les détenteurs de ces terres ne figurent dans le RSQ que s’ils détiennent aussi la propriété des rentes constituées. Certaines terres privées sont, encore de nos jours, des héritages de la loi d’abolition très soucieuse des droits des seigneurs (comme la «seigneurie de Beaupré»), mais ne constituent pas, légalement parlant, des propriétés seigneuriales depuis la clôture des cadastres abrégés. Ces questions sont traitées plus longuement dans Persistances seigneuriales: histoire et mémoire de la seigneurie au Québec depuis son abolition (Septentrion, 2023).
Gouvernement
Cette rubrique sert à localiser les seigneuries de façon générale. Considérant que les seigneuries (sauf à de rares exceptions) ont été concédées sous le Régime français, nous recourons au terme «gouvernement», utilisé à cette époque pour désigner les trois unités administratives de la colonie laurentienne, même si l’usage du terme «district» s’est imposé sous le Régime britannique. Les seigneuries sont donc réparties dans l’un ou l’autre de ces gouvernements: Québec, Trois-Rivières ou Montréal.
Date de début
La date de début correspond le plus souvent à la date de concession de la seigneurie ou encore à la date d’érection en fief d’une terre roturière concédée antérieurement. En cas de dates imprécises, les symboles > (après), < (avant) ou ≈ (vers) peuvent être utilisés.
Date de fin
La date de fin correspond au moment où l’on cesse d’observer une seigneurie. Ultimement, toutes les seigneuries qui ont existé jusqu’à l’Acte d’abolition de 1854 et où des rentes constituées ont été établies au cadastre auront pour date de fin le 11 novembre 1940, date des derniers paiements de ces rentes à la personne ou l’institution considérée comme «seigneur». En l’absence de rentes après l’abolition (par exemple dans les seigneuries où aucun censitaire n’était établi), la date ultime sera celle de la confection du cadastre seigneurial (dates variables autour de 1860). Une seigneurie dont on perd la trace au XIXe siècle et qui n’a donc pas été cadastrée aura 1854 comme date de fin. Enfin, de nombreuses seigneuries ont une date de fin bien antérieure à 1854, soit parce qu’elles ont eu une existence éphémère, soit parce qu’elles ont été divisées ou remplacées par une autre seigneurie. En cas de dates imprécises, les symboles > (après), < (avant) ou ≈ (vers) peuvent être utilisés.
Cartes
Le RSQ comporte un volet cartographique permettant, d’une part, de visualiser l’évolution du territoire seigneurial sur plus de deux siècles et, d’autre part, de localiser chacune des seigneuries dans l’espace. À cet égard, le recours à une seule et unique carte synthèse, comme celle, sans doute la plus achevée, de Louise Dechêne dans le premier volume de l’Atlas historique du Canada , s’avérait insuffisant. En effet, cette dernière, comme d’ailleurs toutes les cartes de ce type, représente un instantané du territoire seigneurial à un moment précis, une donnée ponctuelle qui reste à insérer dans une trame chronologique d’ensemble pour pouvoir suivre l’évolution des découpages et autres mutations des fiefs et seigneuries.
C’est pourquoi il a été décidé d’adopter un support cartographique fondé sur quatre moments charnières de l’histoire seigneuriale:
1663: dernière année d’existence de la Compagnie des Cent-Associés qui avait orchestré la première période de concession de seigneuries dans la vallée du Saint-Laurent;
1725: correspondant à la situation du territoire seigneurial à l’époque de la confection du papier terrier de la colonie amorcée en 1723 et qui précède donc la dernière vague de concessions seigneuriales qui débute en 1727;
1790: correspondant à une importante période de production de cartes et autres rapports sur la situation seigneuriale dans le contexte de l’Acte constitutionnel de 1791 qui sonne le glas de l’expansion de la zone seigneuriale et qui consacre l’avènement de la tenure en franc et commun soccage (les townships, plus tard francisés sous l’appellation «cantons»). À cet égard, 1790 s’avère une bien meilleure date que 1760 ou 1763 car elle incorpore les changements intervenus après la Conquête;
1854: correspondant à la période d’adoption de l’Acte pour l’abolition des droits et devoirs féodaux dans la Province du Bas-Canada et ses suites, soit la confection des Cadastres abrégés publiés dans les années 1860.
L’utilisateur du RSQ, par un simple clic sur l’une ou l’autre de ces quatre cartes, peut accéder à la seigneurie de son choix et aux données s’y rattachant.
Il est à noter que les seigneuries éphémères, tant qu’elles existent, figurent sur ces cartes, même si leur localisation et leurs dimensions restent souvent fort imprécises (dans ce cas, un point est alors utilisé sur la carte). De plus, ces seigneuries éphémères disparues éventuellement sont malgré tout représentées sur la carte postérieure au moment de la fin de leur existence.
Autres appellations
En histoire seigneuriale, il est bien connu que, dans les documents et les publications, le nom donné à une seigneurie peut varier considérablement. Les cas de figure sont multiples: évolution selon l’époque, usage aléatoire de synonymes, confusion avec le nom de la paroisse, etc. Il n’est pas toujours facile de s’y retrouver, ce qui peut entraîner des erreurs d’identification. C’est pourquoi, tout en souhaitant favoriser l’utilisation du toponyme reconnu par la CTQ, le RSQ fournit une liste chronologique des divers noms d’une seigneurie tels qu’on les retrouve dans des sources de référence courantes:
1712: CATALOGNE, BRH, 1915 (1712)Bulletin des recherches historiques , XXI (1915).]
1790: LYMBURNER, 1790La colonisation de la province de Québec . Québec, L’Action sociale, 1923, t. 1, app. VIII, p. 281-287.]
1791: FINLAY, 1791La colonisation de la province de Québec . Québec, L’Action sociale, 1923, t. 1, app. IX, p. 288-301.]
1815: BOUCHETTE, 1815Description topographique de la province du Bas Canada avec des remarques sur le Haut Canada; et sur les relations des deux provinces avec les Etats Unis de l’Amérique; enrichie de plusieurs vues, plans de ports, de batailles, etc . Londres, W. Faden, 1815, 664 p.]
1832: BOUCHETTE, 1832A Topographical Dictionary of the Province of Lower Canada . Londres, Longman, Rees, Orme, Brown, Green, and Longman, 1832.]
1863: Cad. abr., 1863Cadastres abrégés des seigneuries… publiés sous l’autorité des Commissaires . 7 vol. Québec, Stewart Derbyshire et George Desbarats, 1863.]
1921: BOUFFARD, 1921Traité du Domaine . Reproduction de l’édition originale de 1921. Québec, Presses de l’Université Laval, 1977 (1921), 172 et 227 p.]
1921: CARON, Rapport Collet, 1721, RAPQ, 1921-1922Rapport de l’Archiviste de la Province de Québec , (1921-1922), p. 262-380.]
1927: ROY, ICFS, 1927-1929Inventaire des concessions en fief et seigneurie, fois et hommages et aveux et dénombrements conservées aux archives la province de Québec . 6 vol. Beauceville, L’Éclaireur, 1927-1929.]
1973: TRUDEL, Terrier 1663, 1973Le terrier du Saint-Laurent en 1663 . Ottawa, Éditions de l’Université d’Ottawa, 1973, 618 p., coll. «Cahiers du Centre de recherche en civilisation canadienne-française», 6.]
1981: LAFONTAINE, Recens. 1681, 1981Recensement annoté de la Nouvelle-France, 1681 . Sherbrooke, A. Lafontaine, 1981, 374 p.]
1987: AHC, I, 1987, pl. 51 (DECHÊNE)Atlas historique du Canada . Vol. I: Des origines à 1800 . Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 1987, planche 51.]
1988: CTQ (COURVILLE et LABRECQUE, 1988) Seigneuries et fiefs du Québec : nomenclature et cartographie . Québec, Célat/Commission de toponymie du Québec, 1988, 202 p., coll. «Outils de recherche du Célat», 3 et «Dossiers toponymiques», 18.]
1991: MATHIEU et LABERGE, A&D, 1991L’occupation des terres dans la vallée du Saint-Laurent: les aveux et dénombrements, 1723-1745 . Sillery, Septentrion, 2002 (1991), XLV-416 p.]
1998: TRUDEL, Terrier 1674, 1998Le terrier du Saint-Laurent en 1674 . 2 tomes. T.1: De la Côte-Nord au lac Saint-Louis . T.2: Du lac Saint-Louis à la Gaspésie . Montréal, Méridien, 1998, 912 p.]
2012: GRENIER, 2012Brève histoire du régime seigneurial . Montréal, Boréal, 2012, 248 p.]
La consultation de cette liste permet à l’usager du RSQ de vérifier les équivalences d’appellations d’une référence à l’autre. De cette manière, les risques de confusion sont considérablement réduits et cela augmente d’autant l’efficacité et la qualité du travail de documentation sur une seigneurie donnée.
Cette liste est évidemment non exhaustive, notamment en qui a trait aux sources d’archives ponctuelles, comme les actes notariés, qui contiennent souvent des éléments toponymiques. Elle sera enrichie au fur et à mesure de l’évolution de la recherche.
Historique
Ce court paragraphe fournit une localisation sommaire de la seigneurie et rassemble les principaux éléments datés qui en résument l’évolution.
Propriétaires
La section Propriétaires de la fiche seigneuriale se présente comme une liste chronologique de ceux et celles qui ont possédé en tout ou en partie une seigneurie du début à la fin de son existence.
Nom
La liste débute par le nom des propriétaires. On sait que l’identification d’une personne peut varier d’un document à un autre au cours de sa vie. Les instruments de recherche qui permettent de retrouver les individus peuvent aussi diverger à cet égard. Nommer un seigneur n’est donc pas un exercice simple.
Le choix du nom retenu pour une personne s’appuie sur les références les plus reconnues. Il sera uniforme pour toutes les occurrences d’une même personne dans le RSQ.
Pour les seigneurs nobles, nous avons eu la chance de bénéficier du remarquable Dictionnaire généalogique de la noblesse de la Nouvelle-France d’Yves Drolet (3e édition: Montréal, Éditions de la Sarracénie, 2019 (2015), 879 p. disponible dans BANQ numérique). La qualité indiscutable de la recherche menée, qui dépasse largement la seule période de la Nouvelle-France, a fait en sorte que nous l’avons suivi à la lettre. Ce dictionnaire a également servi pour identifier, le cas échéant, les conjoints et conjointes des seigneurs et seigneuresses nobles.
La plupart des seigneurs non nobles appartiennent le plus souvent à des groupes se situant eux aussi dans le haut de la hiérarchie sociale, comme c’est le cas par exemple des marchands-négociants. Il n’est pas rare que ces individus aient été l’objet d’une biographie dans le Dictionnaire biographique du Canada (DBC) http://www.biographi.ca . Dans un tel cas, nous avons retenu l’identification du DBC comme nom pour ces seigneurs dans le RSQ.
Pour tous les autres seigneurs non nobles sans biographie dans le DBC, nous avons eu recours surtout à des instruments de recherche basés sur les données du Programme de recherche en démographie historique de l’Université de Montréal (PRDH) https://www.prdh-igd.com . Comme le PRDH inclut les individus nés avant 1850, la plus grande partie de la période seigneuriale est ainsi couverte. Cependant, pour rejoindre les seigneurs nés après 1850, des fichiers généalogiques comme Nos origines https://www.nosorigines.qc.ca ont été mis à profit. Enfin, pour compléter le tout, nous avons utilisé les données nominatives et personnelles mentionnées dans les rapports du Syndicat national de rachat des rentes seigneuriales (SNRRS) du début des années 1940.
Les prénoms composés sont relativement fréquents chez les individus mentionnés dans le RSQ, tant pour les femmes que pour les hommes. Étant donné que les instruments de recherche consultés n’utilisent pas tous le trait d’union pour les relier (Yves Drolet ne les utilise pas, au contraire du DBC; René Jetté les utilise au contraire de la base de données du PRDH à partir de laquelle il a pourtant travaillé), nous avons pris la décision de joindre les prénoms composés par un trait d’union. Cependant, nous avons fait une exception pour les seigneurs anglophones en raison de l’absence systématique du trait d’union dans leurs prénoms.
Le nom des propriétaires de la liste est suivi de l’année de naissance et de l’année du décès afin de compléter l’identité des personnes et de pouvoir distinguer entre les fréquents cas d’homonymie entre les pères et les fils. En cas de dates imprécises, les abréviations av. (avant), apr. (après) ou v. (vers) peuvent être utilisées.
Pour plusieurs propriétaires, à l’extrémité droite de la section se trouve une note contenant des informations complémentaires et servant principalement à préciser la relation de parenté entre différents individus de la liste.
Les seigneurs ne sont pas toujours des individus. Depuis le début de l’histoire seigneuriale, les communautés religieuses et d’autres regroupements d’ecclésiastiques ont possédé des fiefs. En voici la liste en ordre chronologique d’apparition comme seigneurs avec l’appellation la plus courante pour les désigner:
les Récollets 1623
les Jésuites 1625
les Ursulines de Québec 1637
l’Hôtel-Dieu de Québec 1637
le Séminaire de Saint-Sulpice de Paris 1663
la Congrégation de Notre-Dame 1673
le Séminaire de Québec 1676
l’Hôpital Général de Québec 1693
les Ursulines de Trois-Rivières 1701
Les Frères Hospitaliers de Saint-Joseph de la croix (frères Charon) 1702
le Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal 1764
l’Hôpital Général de Montréal 1766
Certaines Premières Nations ont également été propriétaires de seigneuries en tout ou en partie et certaines parties de seigneuries octroyées à l’intention des groupes autochtones dits «domiciliés» seront considérées comme des seigneuries après 1763. Nous ne pouvons pas tenir compte ici des multiples enjeux juridiques – dont certains demeurent actuels – relatifs à ces propriétés et nous recommandons aux personnes intéressées par cette question de consulter les nombreuses études parues ces dernières années, notamment à la thèse d’Isabelle Bouchard (UQAM, 2016).
Il n’est pas simple non plus de bien nommer ces nations autochtones car leurs noms ont connu de nombreuses variations au fil du temps. Le RSQ les identifie de manière à tenir compte de leur appellation dans les sources et de leur désignation actuelle.
En voici la liste:
Les Premières Nations (« Sauvages chrétiens ») - Sillery
Les Abénakis (Abénaquis) - Saint-François-du-Lac, Pierreville
Les Mohawks – Kanien’kehà:ka (Amérindiens de Caughnawaga) - Sault-Saint-Louis
Enfin, plus tard, essentiellement dans la seconde moitié du XIXe siècle, des institutions financières comme des banques et des compagnies d’assurances ont acquis des rentes constituées créées après le cadastre. Nous les avons identifiées par leur appellation la plus courante. À titre d’exemple, le Crédit foncier Franco-Canadien est le plus grand détenteur de rentes constituées au commencement du XXe siècle.
L’identité des seigneurs est la donnée centrale de la section Propriétaires. Elle est complétée par un certain nombre d’éléments relatifs à la propriété seigneuriale.
Type
Les propriétaires d’une seigneurie ne sont pas tous sur le même pied. Différents types de propriétaires ont été déterminés:
Seigneur: correspond à un seigneur unique (c’est le cas de la plupart des concessionnaires originaux) ou à l’individu possédant la plus grande partie d’une seigneurie (le plus souvent la veuve ou le fils aîné lors d’une succession, désigné comme le seigneur «primitif» ou «principal»).
Coseigneur: correspond à tous ceux et celles qui détiennent des parts mineures d’une seigneurie.
[NB: comme les successions seigneuriales comptent habituellement plusieurs héritiers et héritières détenant une petite fraction de la propriété, il a été convenu, afin de ne pas trop allonger la liste des propriétaires, de regrouper tous ces coseigneurs sous l’appellation «Autres héritiers de feu …» Cette décision a cependant été mise de côté pour les successions examinées par le SNRRS après 1940 puisque les archives de cet organisme nous fournissent des précisions inouïes sur le morcellement de la propriété après le cadastre.]
Usufruitier: correspond à quelqu’un qui jouit des revenus de la propriété sans pouvoir en disposer autrement (le plus souvent le cas des veuves et des veufs qui n’étaient pas mariés avec le seigneur ou la seigneuresse au moment de l’acquisition de la seigneurie).
Grevé de substitution: correspond à un individu qui hérite d’une propriété, mais qui ne peut jouir que de l’usufruit car la «nue-propriété» a plutôt été transmise à la génération suivante, en vertu de la pratique de la substitution fidéicommissaire utilisée dès le Régime français puis de façon bien plus fréquente au XIXe siècle, avant comme après 1854. Ces individus étaient assurément considérés comme les «seigneurs», mais ne jouissaient pas d’une parfaite propriété d’un point de vue juridique. C’est le cas du seigneur et auteur Philippe Aubert de Gaspé.
Succession: correspond à la situation d’un seigneur décédé dont la succession n’est pas encore réglée. Cette mention est fréquente dans les rapports du SNRRS faisant les chaines de titres pour établir les seigneurs légitimes en vue de leur indemnisation après 1940. Ce sont souvent les exécuteurs testamentaires qui reçoivent les paiements et qui sont responsables d’en disposer en faveur des héritiers.
Date début / Date fin
Ces deux colonnes donnent les dates extrêmes de propriété pour chacun des propriétaires de la liste. En cas de dates imprécises, les abréviations av. (avant), apr. (après) ou v. (vers) peuvent être utilisées.
Part (territoire) / Part (rentes)
Les deux colonnes suivantes servent à préciser ce qui est possédé par chacun des propriétaires dans une seigneurie donnée. La première de ces deux colonnes concerne la période précédant le cadastre et contient le pourcentage (%) du territoire de la seigneurie possédé par cette personne. La seconde colonne vaut pour la période après le cadastre quand la propriété seigneuriale ne représente plus un territoire, mais plutôt des rentes constituées partagées entre un certain nombre de personnes. Les données sont exprimées en fractions, comme le fait le SNRRS. Dans ces deux colonnes, on indique ordinairement les données minimale et maximale si la part a varié au fil du temps.
RÉALISATION
Le RSQ dans sa forme actuelle n’aurait pu voir le jour sans l’expertise des professionnels du Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ). Avant son départ, Philippe Desaulniers a remanié la structure de la base de données et planifié plusieurs avenues de développement du RSQ. Jean-François Hardy a ensuite pris le relais et a notamment mis en œuvre le volet cartographique et la conception de la plateforme de diffusion, cette dernière en compagnie d’Émilie Lapierre Pintal.
Merci pour tout.
Enfin, les deux projets de recherche distincts à l’origine du RSQ ont obtenu le financement des principaux organismes subventionnaires, de même que le soutien de différentes instances tant à l’Université Laval qu’à l’Université de Sherbrooke :
Le Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC), par son programme de soutien à la relève professorale (2010-2013), a financé la recherche de Benoît Grenier: Les persistances du monde seigneurial après 1854: culture, économie, société. Phase 1: maintien et extinction de la propriété seigneuriale (1854-1940).
Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) a soutenu les projets suivants:
2004-2007: Répertoire des seigneuries du Canada (1624-1854). Dir.: Alain Laberge.
2014-2020: Les persistances du monde seigneurial après 1854: culture, économie, société. Phase 2: identité et mémoire (1940 à nos jours). Dir.: Benoît Grenier
Nous tenons à reconnaître ces importantes contributions financières qui ont permis notamment l’embauche des assistants de recherche essentiels au projet.
